Mentions Légales de la chatterie : "La Magie des Licornes"

Affixe La Magie des Licornes : 
N° 1438

SIRET : 
N°51750560800011    

TVA Intracommunautaire : 
N°FR20517505608

Certificat De Capacité : 
n° 774372009

Code APE : 
N°0149Z   

Hebergement et création site : 

Le site est créé par Catherine Niewiadomski avec Toweb et hébergé par Free /Nom de Domaine 1&1.

Clause de médiation


(Articles L156-1 et suivants et R156-1 et suivants du Code de la consommation)


Dans le cadre de la tentative de résolution amiable obligatoire depuis le 1er janvier 2016, j’informe ma clientèle que notre chatterie a signé une convention avec Mediavet. 

Médiateur de l'élevage : Site Internet Mediavet

CopyRights:
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